Les décisions des élus
Décisions du Conseil Municipal 2026
01. Délibération pour contrat de travail accroissement temporaire d'activité
02. Délibération pour renouvellement en conseil en énergie partagé BATIWATT
03. Délibération pour recours au CDG38 pour remplacement temporaire d'agent indisponible
04. Délibération élection du maire
05. Délibération fixation du nombre d'adjoint
06. Délibération élection des adjoints
07. Délibération pour la fixation des indemnités des élus
08. Délibération d'appobation du Compte Financier Unique 2025
09. Délibération d'affectaction de résultat
010. Délibération d'approbation du budget primitif 2026
011. Délibération du vote des taux des impôts directs locaux au titre de 2026
012. Délibération commissions communales
013. Délibération commission communale des impôts directs locaux
015. Délibération : délégation du conseil municipal au maire
016. Délibération : délégué "environnement Ambroisie, Frelons, Chenilles processionnaires"
017. Délibération désignation correspondant Défense
Décisions du Conseil Municipal 2025
01. Délibération adhésion Convention Territoriale Globale
02. Délibération Adhésion prévoyance 2025 ANNULE ET REMPLACE
03. Délibération Participation Consultations Contrats Groupes du CDG38
04. Délibération Demande d'aide Financière à TE38
05. Délibération transfert de compétence Crématorium SMVIC
06. Délibération cadeau de départ Agents
07. Délibération portant suppression de poste - ATSEM
08. Délibération Approbation du CFU 2024
09. Délibération pour affectation de résultat
010. Délibération Vote des taux d'impostions 2025
011. Délibération Vote du Budget Prévisionnel 2025
012. Délibération Avis sur le PLUi arrêté le 06.02.2025 par la SMVIC
013. Délibération pour passage en CDI d'un agent contractuel
014. Délibération pour attribution d'une Aide d'urgence à la Birmanie
015. Délibération concernant les bâtiments qui peuvent changer de destination PLUi
016. Délibération pour normination d'un coordinateur communal
017. Délibération pour admission en non-valeur
018. Délibération pour Décision Modificative N.1
019. Délibération pour création d'un poste de rédacteur territorial
020. Délibération pour demande d'un barnum à titre gracieux auprès de la Région
021. Délibération pour le Recensement 2026 Recrutement et rémunération de l'agent recenseur
022. Délibération pour la vente chemin rural
024.Délibération pour mise à jour des tarifs déneigement
025.Délibération pour mise à jour des tarifs communaux
Décisions du Conseil Municipal 2024
001. Délibération relative à la mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
002. Délibération Convention CEP 2024-002
003. Délibération Intégration Indemnité Régisseur au RIFSEEP 2024-003
004. Délibération Dégrèvement Taxe Foncière Non Batie pour les Jeunes Agriculteurs 2024-004
005. Deliberation Adhesion au service DECLALOC de la SMVIC 2024-005
006. Deliberation Participation Consultation Prevoyance 2025 2024-006
007. Deliberation Mise en place de PV en cas de depot sauvage 2024-007
008. Deliberation Tarif Regie des Beaulieux de France 2024 2024-008
009. Deliberation Subvention Toiture Eglise
010. Deliberation Subvention Plan Triennal de Voirie 2024 - 2026 2024-010
011. Délibération Approbation du Compte Gestion 2023
012. Délibération Approbation Compte Administratif 2023 2024-011
013. Délibération Affectation de Résultat Exercice 2023 2024-013
014. Délibération Vote des taux d'imposition 2024
015. Délibération Approbation du Budget Primitif 2024
016. Délibération Suppression Poste Adjoint au Maire
017. Délibération complémentaire Tarif Régie des Beaulieux de France 2024
019. Délibération Tarifs Périscolaires 2024
020. Délibération tarifs services communaux Septembre 2024
021. Délibération pour don à la vallée du Vénéon 2024-021
022. Délibération pour RODP Enedis 2024 2024-022
023. Délibération tarifs Salle des fetes pour les Associations 2024-023
024. Délibération ZAEnR - ANNULE ET REMPLACE
025. Délibération Suppression Adj Admin et création Adj Admin 2ème classe
026. Délibération Remboursement Avance de Frais Beaulieu de France 2024
027. Délibération Adhésion prévoyance 2025
028. Délibération Convention ASA Buisson Rond
029. Délibération pour enquête publique préalable au déclassement de voirie
030. Délibération pour Attribution Aide Urgence à Mayotte
031. Délibération pour demandes de subvention travaux rénovation Mairie
032. Délibération pour Mise à jour Tarifs périscolaires et services communaux 2025
033. Délibération pour le remboursement des frais avancés par Beaulieu Anim pour les BDF 2024
034. Délibération pour autorisation d'engager des dépenses d'investissement sur 2025 (1)
035. Délibération pour cadeaux de fin d année des agents
036. Délibération Redevance Occupation Domaine Public Enedis